L'urbanisme
- Actualisée
- le 13 mai 2013
Liste des Emplacements Réservés (modification n° 7) - 5 pages (pdf - 261 ko).
Règlement d'Urbanisme (modification n° 7) - 65 pages (pdf - 1 mo).
Plan d'Occupation des Sols (modification n° 7) (pdf - 3,16 mo).
Plan de zonage PPRI (pdf - 359 ko)
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
en cours d'instruction
« De l’ancien bourg agricole à une dynamique d’agglomération »
Annexes
- Liste des Emplacements Réservés
- Liste des Servitudes d'Utilité Publique
- Plan des servitudes d'utilité publique Echelle 1:5 000
- Liste des Sites Archéologiques
- Plan des sites archéologiques et du classement sonore des infrastructures de transport terrestre Echelle 1:5 000
- Annexes sanitaires du PLU - Volet 1 Alimentation en eau potable
- Annexes sanitaires du PLU - Volet 2 Eaux usées
- Annexes sanitaires du PLU - volet 3 Eaux pluviales
- Annexes sanitaires du PLU - Volet 4 Ordures ménagères
- Zonage assainissement
- Couv comptes rendus des réunions des personnes publiques associées
- Compte rendu provisoire de la réunion d'association des personnes publiques associées
- Couv pièces administratives et de procédure
- Délibération du conseil municipal du 25 juin 2012
- Délibération du conseil municipal du 26 juillet 2012
- Arrêté municipal n° 461/2012
- Procès verbal de réunion du conseil municipal du 12 mars 2012
- Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles (PPRI) Echelle 1:5 000
- Règlement PPRI
Enquête publique
